Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site internet www.landanger.com.
L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.
Informations générales
Ce site www.landanger.com est la propriété de Landanger, dont le siège est situé : 217, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 Paris - France.
Webmestre
Coordonnées de l’hébergeur du site : Gandi.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents teléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Landanger.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce Site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par Landanger, à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable de Landanger, à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Landanger se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Landanger et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de Landanger. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Liens hypertextes
Landanger autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.landanger.com après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Landanger se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas, Landanger informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.
Droit applicable
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dysfonctionnement et virus
Actuellement les versions Internet Explorer 5 ou supérieure et Netscape 5 assurent le meilleur fonctionnement de ce site.
Landanger ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Sites liés
Landanger décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
Landanger décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.landanger.com.
Informations sur les cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un "cookie" peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un "cookie" est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Ce procédé est destiné à permettre à Landanger de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site www.landanger.com afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.
L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
Déclaration
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site www.landanger.com n’est pas autorisé.
Informations nominatives
Le site www.landanger.com, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter des données personnelles sur ses visiteurs.
Toutefois et conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre à l'adresse suivante : jflodier@landanger.com.
Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.
L’ensemble des informations légales contenues et exprimées dans cette page s’applique à la totalité des pages du site internet www.landanger.com.